COMITE SYNDICAL

11 mai 2021

Ci-dessous les convocations, compte-rendu des derniers comités syndicaux

  • le compte-rendu du Comité syndical du 16 juin 2021
    Compte rendu CS 16 juin 2021
  • la convocation au Comité Syndical du 16 mai 2021
  • le compte-rendu du Comité syndical du 7 mai 2021
    Compte rendu CS 7 mai 2021
  • la convocation au Comité Syndical du 7 mai 2021
    _convocation__7_mai_2021.
  • le compte-rendu du Comité syndical du 25 mars 2021
    Compte rendu CS 25 mars 2021
  • la convocation au Comité Syndical du 25 mars 2021
    CONVOCATION_CS2_25mars21

retranscris en direct sur la chaine YOU TUBE (lien à venir)

  • le compte-rendu du Comité syndical du 9 mars 2021
    CR_9 mars 2021
  • le compte-rendu du Comité syndical du 16 décembre 2020

retrouvez le comité syndical du mercredi 16 décembre 2020 en direct sur https://youtu.be/1XoNOav9vMg

  • la convocation au Comité Syndical du 16 décembre 2020
  • le compte-rendu du Comité syndical du 20 octobre 2020
    Compte-rendu du 20-10-2020
  • la convocation au Comité Syndical du 20 octobre 2020

A TELECHARGER

PROCES VERBAUX DES COLLEGES ELECTORAUX

  • territoire NORD
    Procès verbal Collège electoral Nord
  • territoire CENTRE
    Procès verbal Collège electoral Centre
  • territoire SUD
    Procès verbal Collège electoral Sud

MODELE-TYPE DE DELIBERATION

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CONVOCATION AU COLLÈGE ÉLECTORAL DU TERRITOIRE NORD

college_electoral_nord_convocation

CONVOCATION AU COLLÈGE ÉLECTORALE DU CENTRE

college_electoral_centre_convocation

CONVOCATION AU COLLÈGE ÉLECTORALE DU SUD

college_electoral_sud_convocation
  • le compte-rendu du Comité syndical du 2 juin 2020
    Compte-rendu du comité syndical du 2 juin 2020
  • la convocation au Comité Syndical du 2 juin 2020
  • le compte-rendu du Comité syndical du 17 février 2020
  • la convocation au Comité Syndical du 17 février 2020
  • le compte-rendu du Comité syndical du 29 janvier 2020
  • le compte-rendu du Comité syndical du 23 décembre 2019
  • le compte-rendu du Comité syndical du 22 octobre 2019
CR_du 22 octobre 2019
  • la convocation au Comité Syndical du 22 octobre 2019
Convocation au comité syndical 22 octobre
  • le compte-rendu du Comité Syndical du 1juillet 2019
Compte-rendu du comité syndical du 1 juillet 2019
  • la convocation au Comité Syndical du 1 juillet 2019
  • le compte-rendu du Comité Syndical du 22 mai 2019
Compte-rendu du comité syndical du 22 mai 2019
  • le compte-rendu du Comité Syndical du 12 mars 2019
Compte-rendu du comité syndical du 12 mars 2019
  • le compte-rendu du Comité Syndical du 15 février 2019
Compte-rendu du comité syndical du 15 février 2019
  • le compte-rendu du Comité Syndical du 10 décembre 2018
Compte-rendu du comité syndical du 10 décembre 2018
  • le compte-rendu du Comité Syndical du 3 octobre 2018
Compte-rendu du comité syndical du 3 octobre 2018
  • le compte-rendu du Comité Syndical du 5 juillet 2018
Compte-rendu du comité syndical du 5 juillet 2018
  • le compte-rendu du Comité Syndical du 31 mai 2018
Compte-rendu du comité syndical du 31 mai 2018
  • le compte-rendu du Comité Syndical du 25 mai 2018
Compte rendu du comité syndical du 25.05.2018
  • le compte-rendu du Comité Syndical du 2 mars 2018
Compte-rendu du comité syndical du 2 mars 2018
  • le compte-rendu du Comité Syndical du 13 février 2018
Compte-rendu du Comité Syndical du mardi 13 février 2018
  • la convocation au comité syndical du 13 février 2018
convocation au comité syndical du 13 février 2018
  • le compte-rendu du Comité Syndical du 7 février 2018
Compte-rendu du Comité Syndical du mercredi 7 février 2018
  • la convocation au comité syndical du 7 février 2018. En raison d’une absence de quorum, celui-ci est annulé et reporté.
  • le compte-rendu du Comité Syndical du 12 décembre 2017
Compte-rendu du comité syndical du 12 décembre 2017
  • la convocation au comité syndical du 7 décembre 2017
convocation au comité syndical du 7 décembre 2017
  • le compte-rendu du Comité Syndical du 4 juillet 2017
Compte-rendu du comité syndical du 4 juillet 2017
  • la convocation au comité syndical du 4 juillet 2017
convocation au comité syndical du 4 juillet 2017
  • le comte-rendu du Comité Syndical du 6 avril 2017
Compte-rendu du comité syndical du 6 avril 2017
  • le compte-rendu du Comité Syndical du lundi 20 mars 2017
Compte-rendu du comité syndical du 20 mars 2017
  • le compte- rendu du comité Syndical du mardi 6 décembre 2016
  • la convocation au comité syndical du 6 décembre 2016
convocation au comité syndical du 6 décembre 2016