Délibérations du comité syndical du 12 décembre 2017

20 décembre 2017

655- Délibération Demande de sortie Peaugres -

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Délibération_demande de sortie de la commune de Peaugres

655- Annexe 1 Demande de sortie Peaugres -

PDF - 357.9 ko
Annexe1_demande de sortie de la commune de Peaugres

654-Délibération Demande de sortie Boffres -

PDF - 521.5 ko
Délibération_demande de sortie de la commune de Boffres

654- Annexe 1 Demande de sortie Boffres -

PDF - 266.8 ko
annexe 1_demande de sortie de la commune de Boffres

653-Délibération Présentation et débat autour du projet de réforme des statuts du Syndicat mixte -

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Délibération_présentation et débat autour du projet de réforme des statuts du syndicat Mixte

653- Annexe 2 Présentation et débat autour du projet de réforme des statuts du Syndicat mixte -

PDF - 353.7 ko
Annexe 2_Présentation et débat autour du projet de réforme des statuts du syndicat mixte

653- Annexe 1 Présentation et débat autour du projet de réforme des statuts du Syndicat mixte -

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Annexe 1_Présentation et débat autour du projet de réforme des statuts du Syndicat Mixte

652- Délibération Demande de sortie Pays roussillonais -

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Délibération_demande de sortie Pays Roussillonais

650- Délibération Demande de sortie Gervans -

PDF - 48.7 ko
Délibération_Demande de sortie de la commune de Gervans

649- Délibération Demande de sortie Crozes Hermitage -

PDF - 48.7 ko
Délibération-demande de sortie de la commune de Crozes Hermitage

647-Délibération Demande de sortie Accons -

PDF - 48.9 ko
Délibération_Demande de sortie de la commune d’Accons

646- Délibération Ouverture de crédit d’investissement en prévision du BP 2018 -

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Délibération_ Ouverture de crédit d’investissement en prévision du Budget primitif 2018

645- Délibération Orchestre à l’école Vanosc et Villevocance -

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Délibération_Orchestre à l’école à Vanosc et Villevocance

645- Annexe 1 - Orchestre à l’école de Vanosc et Villevocance -

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Annexe 1_Orchestre à l’école de Vanosc et de Villevocance

644 - Délibération Décision modificative n°2 du budget primitif 2017 -

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Annexe 1_ Décision modificative n°2

644 - ANNEXE 1 - DM n°2 -

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Annexe 1_ Décision modificative n°2

643- Délibération Communication des décisions du TA et de la CRC -

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Délibération_communication des décisions du TA et de la CRC

643- Annexe 4 - Communication des décisions du TA et de la CRC -

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Annexe 4_ Communication des décisions du TA et de la CRC

643- Annexe 3 - communication des décisions du TA et de la CRC -

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Annexe 3_ Communication des décisions du TA et de la CRC

643- Annexe 2 - communication des décisions du TA et de la CRC -

PDF - 527.6 ko
Annexe 2_ Communication des décisions du TA et de la CR

643- Annexe 1 - communication des décisions du TA et de la CRC -

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Annexe 1_ Communication des décisions du TA et de la CRC


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