Délibérations du Comité syndical du 21 septembre 2022

30 septembre 2022

Délibération_Election du President du Syndicat mixte Ardèche Musique et Danse

Election_du_président_du_syndicat_mixte

Délibération_Composition du bureau

Composition du bureau

Délibération_Représentants CAP CCP

Représentants CAP-CCP

Délibération_Représentants CST

Représentants CST

Délibération_Représentants CHSCT

Représentants CHSCT

Délibération_Représentants Comission de réforme

Représentants Comission de réforme

Délibération_Représentants CNAS

Représentants CNAS

Délibération_Représentant NUMERIAN

Représentant NUMERIAN

Délibération_Délégations du Président

Délégations du Président

Délibération_Indemnité du Président

Indemnité du Président

Délibération_Conventions de partenariat

Conventions de partenariat
Annexe1
Annexe2
Annexe3
Annexe4
Annexe5
Annexe6
Annexe7

Délibération_Mise à disposition avec Ville de Privas

Mise à disposition Ville de Privas
annexe_convention_mad

Délibération_Mise à disposition avec Ville de Privas

annexe_convention_mad_a_privas.

Délibération_Modification du réglement intérieur

Modification du réglement intérieur
Annexe Réglement intérieur


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