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- COMITE SYNDICAL DU 7 SEPTEMBRE 2016 27 septembre 2016 Merci de trouver ci-dessous : - la convocation au comité syndical du 7 septembre 2016 le compte-rendu du comité syndical
- COMITE SYNDICAL EXTRAORDINAIRE DU 8 JUIN 2016 2 juin 2016 Merci de trouver ci-dessous : la convocation au comité syndical extraordinaire du 8 juin 2016 le compte-rendu du comité syndical le plan de pérennisation (version 2.0) qui en découle
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COMITE SYNDICAL
11 mai 2021
Ci-dessous les convocations, compte-rendu des derniers comités syndicaux
- la convocation du Comité syndical du 3 avril 2023
- Le compte-rendu du Comité Syndical du 20 mars 2023
- la convocation au Comité syndical du 20 mars 2023
- le compte-rendu du Comité Syndical du 13 décembre 2022
- la convocation au Comité syndical du 13 décembre 2022
- le compte-rendu du Comité Syndical du 21 septembre 2022
- la convocation au Comité Syndical du 21 septembre 2022
- la convocation au Comité Syndical du 14 juin 2022
- le compte-rendu du Comité syndical du 29 mars 2022
Compte rendu CS 29 mars 2022
- la convocation au Comité Syndical du 29 mars 2022
- le compte-rendu du Comité Syndical du 8 mars 2022
- le compte-rendu du Comité syndical du 19 novembre 2021
Compte_rendu_CS_19novembre2021
- la convocation au Comité Syndical du 19 novembre 2021
amd_convocation_cs5_pub_19_novembre_2021
- le compte-rendu du Comité syndical du 16 juin 2021
Compte rendu CS 16 juin 2021
- la convocation au Comité Syndical du 16 mai 2021
- le compte-rendu du Comité syndical du 7 mai 2021
Compte rendu CS 7 mai 2021
- la convocation au Comité Syndical du 7 mai 2021
_convocation__7_mai_2021.
- le compte-rendu du Comité syndical du 25 mars 2021
Compte rendu CS 25 mars 2021
- la convocation au Comité Syndical du 25 mars 2021
CONVOCATION_CS2_25mars21
retranscris en direct sur la chaine YOU TUBE (lien à venir)
- le compte-rendu du Comité syndical du 9 mars 2021
CR_9 mars 2021
- le compte-rendu du Comité syndical du 16 décembre 2020
retrouvez le comité syndical du mercredi 16 décembre 2020 en direct sur https://youtu.be/1XoNOav9vMg
- la convocation au Comité Syndical du 16 décembre 2020
- le compte-rendu du Comité syndical du 20 octobre 2020
Compte-rendu du 20-10-2020
- la convocation au Comité Syndical du 20 octobre 2020
A TELECHARGER
PROCES VERBAUX DES COLLEGES ELECTORAUX
- territoire NORD
Procès verbal Collège electoral Nord
- territoire CENTRE
Procès verbal Collège electoral Centre
- territoire SUD
Procès verbal Collège electoral Sud
MODELE-TYPE DE DELIBERATION
modele-type_de_deliberation_designation_representant_amd_college_electoral
CONVOCATION AU COLLÈGE ÉLECTORAL DU TERRITOIRE NORD
college_electoral_nord_convocation
CONVOCATION AU COLLÈGE ÉLECTORALE DU CENTRE
college_electoral_centre_convocation
CONVOCATION AU COLLÈGE ÉLECTORALE DU SUD
college_electoral_sud_convocation
- le compte-rendu du Comité syndical du 2 juin 2020
Compte-rendu du comité syndical du 2 juin 2020
- la convocation au Comité Syndical du 2 juin 2020
- le compte-rendu du Comité syndical du 17 février 2020
- la convocation au Comité Syndical du 17 février 2020
- le compte-rendu du Comité syndical du 29 janvier 2020
- le compte-rendu du Comité syndical du 23 décembre 2019
- le compte-rendu du Comité syndical du 22 octobre 2019
CR_du 22 octobre 2019
- la convocation au Comité Syndical du 22 octobre 2019
Convocation au comité syndical 22 octobre
- le compte-rendu du Comité Syndical du 1juillet 2019
Compte-rendu du comité syndical du 1 juillet 2019
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Compte-rendu du comité syndical du 22 mai 2019
- le compte-rendu du Comité Syndical du 12 mars 2019
Compte-rendu du comité syndical du 12 mars 2019
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- le compte-rendu du Comité Syndical du 10 décembre 2018
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- le compte-rendu du Comité Syndical du 13 février 2018
Compte-rendu du Comité Syndical du mardi 13 février 2018
- la convocation au comité syndical du 13 février 2018
convocation au comité syndical du 13 février 2018
- le compte-rendu du Comité Syndical du 7 février 2018
Compte-rendu du Comité Syndical du mercredi 7 février 2018
- la convocation au comité syndical du 7 février 2018. En raison d’une absence de quorum, celui-ci est annulé et reporté.
- le compte-rendu du Comité Syndical du 12 décembre 2017
Compte-rendu du comité syndical du 12 décembre 2017
- la convocation au comité syndical du 7 décembre 2017
convocation au comité syndical du 7 décembre 2017
- le compte-rendu du Comité Syndical du 4 juillet 2017
Compte-rendu du comité syndical du 4 juillet 2017
- la convocation au comité syndical du 4 juillet 2017
convocation au comité syndical du 4 juillet 2017
- le comte-rendu du Comité Syndical du 6 avril 2017
Compte-rendu du comité syndical du 6 avril 2017
- le compte-rendu du Comité Syndical du lundi 20 mars 2017
Compte-rendu du comité syndical du 20 mars 2017
- le compte- rendu du comité Syndical du mardi 6 décembre 2016
- la convocation au comité syndical du 6 décembre 2016
convocation au comité syndical du 6 décembre 2016
